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Accueil > Rubriques principales > Personnels > Personnels enseignants > Imprimés divers > Temps de travail et congés

Temps de travail et congés

Note temps partiel et réintégration à temps complet pour l’année 2023-2024

Veuillez trouver en pièces-jointes, la note de service et les 7 annexes pour l’exercice des fonctions à temps partiel des enseignants du 1er degré ou réintégration à temps complet pour l’année 2023-2024.

 

Note de service

Annexe 1 - Tableau récapitulatif des différents temps partiel et des pièces justificatives à produire

Annexe 2 - Temps partiel de droit

Annexe 3 - Temps partiel sur autorisation

Annexe 4 - Temps partiel annualisé

Annexe 5 - surcotisation

Annexe 6 - Réintégration à Temps complet

Déclaration de création d’entreprise

© DSDEN77 - 8 décembre 2022

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